Conseil syndical du 13 juin 2023

• juin 08, 2023
• Valentin Bahe

Le prochain Conseil Syndical du SMB CISSE aura lieu le mardi 13 juin 2023, à 18h30, dans la salle des fêtes d’Herbault.

L’ordre du jour est le suivant :

• Approbation du dernier compte rendu
• Nouveaux statuts – Délibération
• Assurance statutaire – Délibération
• Subventions FEDER – Délibération
• Passage à la M57 – Délibération
• Protocole de gestion des embâcles – Délibération
• Questions diverses

Ci-dessous, vous trouverez l’ensemble des délibérations prisent lors du conseil syndical du 13 juin 2023

• Délibération « nouveaux statuts » : cliquez ici

• Délibération « assurance statutaire » : cliquez ici

• Délibération « subventions FEDER » : cliquez ici

• Délibération « passage à la M57″ : cliquez ici

• Délibération « protocole de gestion des embâcles » : cliquez ici

  > Pour accéder au protocole de gestion des embâcles, cliquez ici