Le prochain Conseil Syndical du SMB CISSE aura lieu le mardi 10 décembre 2024, à 18h30, dans la salle des fêtes d’Herbault. L’ordre du jour est le suivant : Approbation du dernier compte rendu Convention avec le SEBB pour la maquette pédagogique dans le cadre du PEP – délibération Mise en œuvre de la télétransmission des actes […]
Le prochain Conseil Syndical du SMB CISSE aura lieu le mardi 9 juillet 2024, à 18h30, dans la salle des fêtes d’Herbault. L’ordre du jour est le suivant : Approbation du dernier compte rendu Suppression du poste d’adjointe technique principal de deuxième classe –Délibération Convention Biodivtour Région/Mesland – Délibération Point sur les projets 2024 (prévisionnel) Point […]
Le Compte Administratif 2023 et le Budget Primitif 2024 ont été votés lors du conseil syndical du 20 février dernier, en voici un résumé synthétique Résumé CA : Résumé BP :
Le prochain Conseil Syndical du SMB CISSE aura lieu le mardi 20 février 2024, à 18h30, dans la salle des fêtes d’Herbault. L’ordre du jour est le suivant : Approbation du dernier compte rendu Compte de Gestion 2023 Compte Administratif 2023 – délibération Affectation des résultats – délibération Budget Primitif 2024 – délibération Fongibilité des crédits […]
Le prochain Conseil Syndical du SMB CISSE aura lieu le mardi 19 décembre 2023, à 18h30, dans la salle des fêtes d’Herbault. L’ordre du jour est le suivant : Approbation du dernier compte rendu État de réalisation des actions 2023 Compte Administratif prévisionnel 2023 Cotisations 2024 (délibération) […]
Le prochain Conseil Syndical du SMB CISSE aura lieu le mardi 19 septembre 2023, à 18h30, dans la salle des fêtes d’Herbault. L’ordre du jour est le suivant : Approbation du dernier compte rendu Contrat territorial n°3 – Volet Milieux Aquatiques 2.1. Contexte 2.2. CT phase 1 […]
Vous pouvez consulter le texte règlementaire en cliquant ici
Le prochain Conseil Syndical du SMB CISSE aura lieu le mardi 13 juin 2023, à 18h30, dans la salle des fêtes d’Herbault. L’ordre du jour est le suivant : Approbation du dernier compte rendu Nouveaux statuts – Délibération Assurance statutaire – Délibération Subventions FEDER – Délibération Passage à la M57 – Délibération Protocole de gestion des embâcles […]
